Traites

Cet ouvrage présente l'ensemble du droit international public d'une manière aussi simple et aussi complète que possible :présentation d'ensemble de l'histoire et de la théorie du droit internationalformation du droit internationalrègles applicables... Lire la suite

Cet ouvrage collectif offre aux enseignants et chercheurs en droit international, aux praticiens et aux étudiants, une analyse actualisée du droit des organisations internationales. Il dresse en cinq parties un tableau, illustré par des exemples... Lire la suite

A propos de l'ouvrageAssociant universitaires et praticiens de l'action humanitaire, cet ouvrage traite des aspects à la fois théoriques et pratiques de l'action humanitaire, envisagée sous tous ses aspects. Il va plus loin que les manuels... Lire la suite

Consacré aux assurances de dommages, ce tome 5 est le dernier du Traité relatif au droit des assurances terrestres. Alors que la plupart des ouvrages abordent séparément les assurances de choses, de pertes pécuniaires, de responsabilité civile, les... Lire la suite

Le droit européen des droits de l'homme s'entend de toutes les règles européennes destinées à protéger les droits fondamentaux. Ces règles, qui émanent principalement du Conseil de l'Europe avec, notamment, la Convention européenne des droits de l... Lire la suite

Le droit international privé étudie l'ensemble des relations entre les particuliers (personnes physiques ou morales), d'ordre économique ou personnel, qui se nouent au travers des frontières. L'ouvrage traite donc du droit applicable à une situation... Lire la suite

À propos de l'ouvrage Au sein du Traité de droit des assurances, ce tome 2 traite de l'intermédiation d'assurance : comment elle s'organise, que font les intermédiaires d'assurances et quelles sont leurs obligations.La première partie est consacrée... Lire la suite

La recodification du Code de la consommation atteste de l'existence de règles communes applicables quel que soit le contrat conclu entre un professionnel et un consommateur, que la précédente édition de ce traité avait mise en lumière. Cependant, au... Lire la suite

Le second volume de ce traité de droit de la propriété industrielle est consacré à l'étude approfondie des différents droits de propriété intellectuelle assurant la protection des créations à caractère technique : les brevets d'invention, internes... Lire la suite

Cet ouvrage est le premier tome de la quatrième édition de la formation du contrat, totalement réécrite par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris I... Lire la suite

Cet ouvrage est le second tome de la quatrième édition de la formation du contrat, totalement réécrite par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) Grégoire Loiseau, professeur à l'Université Paris I (Panthéon... Lire la suite

Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires qui s'enrichit continuellement de règles et de jurisprudences nouvelles, issues aussi bien du droit interne que du droit européen.Destiné principalement aux avocats et... Lire la suite

Ce volume du Traité de droit civil consacré à la responsabilité s'ajoute aux trois précédents intitulés respectivement Introduction à la responsabilité, Les conditions de la responsabilité et Les effets de la responsabilité. Il regroupe l'étude des... Lire la suite

Ce traité, devenu une référence en la matière, traite à la fois du droit commercial dans sa dimension classique et du droit économique plus récent. Outre sa dimension pratique et opérationnelle qui est très utile pour les professionnels, ce traité... Lire la suite

Le présent tome a pour objet de décrire et d'expliquer le droit des effets de commerce et celui des entreprises en difficulté, sous tous leurs aspects. Les effets de commerce se sont diversifiés et certains, comme la lettre de change, s'ils ont... Lire la suite

A propos de l'ouvrageCet ouvrage est le deuxième tome de l'Introduction générale, refondue dans cette cinquième édition par Jacques Ghestin, professeur émérite de l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Hugo Barbier, professeur à l'Université d... Lire la suite