Dominique Fenouillet

Explorer la motivation des décisions de justice à partir de celles qui prononcent des sanctions , c'est l'envisager à travers un prisme grossissant et prendre ainsi la pleine mesure des tendances et enjeux du... Lire la suite

Apprenez le droit de la famille grâce à la collection Cours ! Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines.

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Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines. Ultime refuge pour l'individu, elle constitue en outre un maillon fondamental de la société, ce qui confère au droit de la famille... Lire la suite

Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le... Lire la suite

A l'heure où l'Europe des contrats s'emballe, où l'union européenne songe à l'élaboration d'un corps de règles commun à l'ensemble des États membres, où la doctrine européenne s'empare de cette question, une réflexion française comparative précise,... Lire la suite

Ces actes s'intéressent au rapport existant entre le droit et les faits. La distinction du droit et du fait est une des données premières de la science juridique dont la maîtrise est tout aussi indispensable à la mise en œuvre du droit positif par... Lire la suite

Une réflexion contemporaine sur le thème du droit et de la morale s'avère nécessaire tant la matière paraît traversée par deux courants a priori antinomiques : ici, la référence morale est invoquée comme une sorte de " tabou " qui justifierait le... Lire la suite

Un ouvrage consacré aux sanctions en droit de la consommation !

La sanction reste mystérieuse... Lire la suite

Maîtriser le droit de la consommation Cette première édition constitue un outil pour renforcer la connaissance et l'effectivité du droit de la consommation, par le biais d'une approche complète et... Lire la suite

Les sanctions en droit de la consommation abordées sous le double prisme théorique et pratique.

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