Catherine Roche

Ce livre a pour objectif de faire le point, en 10 chapitres, sur l'Acte II de la décentralisation issu, d'une part, de la révision constitutionnelle de mars 2003 et, d'autre part, des lois organiques de juillet 2004 sur l'autonomie financière des... Lire la suite

Une présentation du Droit de l'environnement à travers ses sources, ses enjeux et les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.Quelle est l'actualité du droit de l'environnement ?Les dispositions de la loi du 22 avril 2024 qui met en... Lire la suite

Cet ouvrage a pour objet l'étude du Droit de l'environnement au travers de ses aspects internationaux, communautaires et nationaux. Ce droit intéresse aujourd'hui tous les acteurs de la vie publique mais également de la sphère privée : État,... Lire la suite

Le Droit de la nouvelle décentralisation a pour objet l'organisation administrative décentralisée de la République française, profondément modifiée par la révision constitutionnelle de mars 2003 et les lois du 29 juillet 2004 sur l'autonomie... Lire la suite

Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat : est-il à la hauteur de ses ambitions ? Issue des travaux de la Convention Citoyenne pour le Climat, innovation démocratique majeure, la réforme reflète-t-elle les... Lire la suite