Jacques Englebert

DROIT BELGEPour beaucoup, les réseaux sociaux sont devenus « une machine à outrage » qui rend la vie en ligne beaucoup plus polarisée et plus susceptible d'inciter aux mécanismes de promotion personnelle par l'humiliation et la haine des autres. Le... Lire la suite

Les liens entre la bande dessinée et le droit d'auteur : analyse d'une série de questions pratiques. Les liens entre la bande dessinée et le droit d'auteur : l'analyse d'une série de questions pratiques, souvent d'une grande importance... Lire la suite

Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes et des textes européens et internationaux.Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l... Lire la suite

DROIT BELGELe Droit du procès civil expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours.
Au fil des années, le... Lire la suite

Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes et des textes européens et internationaux. Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements... Lire la suite

Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d'actes judiciaires,.... Lire la suite