Cécile Caron (Auteur) H. Lecuyer (Auteur) Paru en août 2002 Etude (Poche) en français

Droit des biens

Droit des biens - 1
Résumé
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Ce petit ouvrage ambitionne de présenter simplement le droit des biens à tous et à toutes de façon pédagogique mais également de susciter la réflexion en insistant sur les évolutions contemporaines de la matière. La première partie présente les « biens » et tente de répondre à la délicate question « Qu’est-ce qu’un bien ? ». Ce n’est qu’après avoir proposé des éléments de réponse qu’il devient possible de présenter le régime des biens, c’est-à-dire les règles de droit applicables à ces biens. Des règles qui envisagent le...
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Date de parution

août 2002

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Résumé

Ce petit ouvrage ambitionne de présenter simplement le droit des biens à tous et à toutes de façon pédagogique mais également de susciter la réflexion en insistant sur les évolutions contemporaines de la matière. La première partie présente les « biens » et tente de répondre à la délicate question « Qu’est-ce qu’un bien ? ». Ce n’est qu’après avoir proposé des éléments de réponse qu’il devient possible de présenter le régime des biens, c’est-à-dire les règles de droit applicables à ces biens. Des règles qui envisagent le pouvoir exclusif que peut avoir une personne sur le bien, que ce soit un pouvoir de droit (propriété), de fait (possession) ou bien encore le pouvoir partagé susceptoible d'être exercé sur un bien appartenant totalement ou partiellement à une tierce personne.














- I.Les biens - Unité Analyse intrinsèque Analyse extrinsèque - Diversité Diversité tenant à la nature des droits Diversité tenant à l’objet des droits II.Le droit des biens - L'organisation du pouvoir sur sa propre chose Le pouvoir de droit (ou la propriété) Le pouvoir de fait (ou la possession) - L'organisation du pouvoir sur la chose d'autrui La chose appartient totalement à autrui La chose appartient partiellement à autrui

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Droit des biens

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Caractéristiques

Auteur

Cécile Caron

H. Lecuyer

Editeur

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Date de parution

août 2002

Collection

Cours

EAN

9782247049776

ISBN

224704977X

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14481120

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